Indicateur 3.5 : Coordination et cohérence pédagogique en cas de sous-traitance
Exigence officielle du Référentiel National Qualité (RNQ)
Lorsque le prestataire fait appel à la sous-traitance, il s'assure de la cohérence et de la qualité des prestations sous-traitées.
Checklist d’Audit & Grille d’Évaluation (Format A4)
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Preuves recevables par l’auditeur
Éléments matériels à présenter le jour de l’audit pour justifier de la conformité.
- Liste des sous-traitants avec critères de sélection
- Contrats de sous-traitance
- Procédure de suivi et de contrôle de la qualité des sous-traitants
- Compte-rendus de réunions de coordination
Questions types posées par l’auditeur Qualiopi
Anticipez l’entretien oral : l’auditeur vérifiera la cohérence entre votre discours et vos preuves.
Q1.« Qui sont vos sous-traitants ? Sur quels critères les avez-vous sélectionnés ? »
Q2.« Comment coordonnez-vous le travail pédagogique avec vos sous-traitants ? »
Q3.« Avez-vous déjà mis fin à un contrat de sous-traitance pour motif qualité ? Pourquoi ? »
Documents types à fournir
- ✓Procédure de sélection des sous-traitants
- ✓Contrat de sous-traitance type
- ✓Grille d'évaluation des sous-traitants
- ✓Procédure de coordination pédagogique
⚠️Point de vigilance & piège d’audit
Si vous ne faites pas de sous-traitance, documentez-le. Si vous en faites, formalisez vos contrats, vérifiez la qualification de vos sous-traitants et réalisez des contrôles qualité réguliers. La responsabilité qualité reste la vôtre même en sous-traitance.
Questions Fréquentes sur cet Indicateur
Liste des sous-traitants avec critères de sélection. Contrats de sous-traitance. Procédure de suivi et de contrôle de la qualité des sous-traitants. Compte-rendus de réunions de coordination.